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Inscription 2024-2025 : informations importantes

Vous trouverez sur cette page toutes les informations nécessaires pour inscrire votre enfant à notre école.

Formulaires d’inscriptions

Réinscription

Si votre enfant est déjà un élève de l’école, il vous suffit de compléter en ligne l’inscription à partir du  20 février 2024 à l’aide de Mozaïk portail Parents. Un message vous sera également envoyé pour vous donner plus de détails sur le processus de réinscription autant pour l’école que pour le service de garde.

Nouvelles inscriptions

Nous allons procéder encore cette année par prise de rendez-vous pour procéder à l’inscription des futurs élèves au préscolaire. Les deux journées retenues pour ces rendez-vous seront le mardi 27 février et mercredi 28 février 2024. Voici le lien pour la prise de rendez-vous .

Avant de vous présenter à ce rendez-vous vous devez remplir de la maison les documents suivants (les liens pour obtenir les documents seront disponibles sous peu :

Lors de l’inscription, vous devez apporter les documents originaux suivants :

  • Le certificat de naissance original de l’élève (grand format)
  • Une ou deux preuves de résidence, selon la catégorie choisie ci-dessous:

Catégorie 1 : 1 seul document est nécessaire à présenter dans les documents suivants:

  • Permis de conduire du Québec;
  • Avis de cotisation de Revenu Québec (RQ);
  • Document officiel provenant d’un ministère ou d’un organisme gouvernemental.

Catégorie 2 :  2 documents sont nécessaires à présenter

  • Bail;
  • Acte d’achat notarié;
  • Assurance habitation;
  • Facture ou état de compte (téléphone, électricité ou de câblodistribution, etc.);

Pour l’enfant né ailleurs au Canada, l’original du certificat de naissance portant le nom des parents est exigé.

Pour l’enfant né à l’extérieur du Canada, les documents exigés sont :

  • Carte de citoyenneté canadienne
  • Carte de résident permanent
  • Confirmation de résident permanent
  • Certificat d’acceptation du Québec (CAQ)
  • Certificat de sélection du Québec (CSQ)
  • Permis d’études
  • Visa ou Fiche de visiteur : ce document doit être accompagné d’un permis de travail ou d’un permis d’études au nom d’un des parents.

Si l’école n’a pas reçu tous les documents nécessaires à l’inscription, le dossier de votre enfant sera jugé incomplet et ne pourra être considéré dans la clientèle de l’école.

F.A.Q. Processus d’admission

Dans le but de transmettre à nos parents et nos futurs parents toutes les informations sur le processus d’admission et d’inscription des élèves, voici une séries de questions et de réponses qui nous l’espérons vous guideront. Si vous ne trouvez pas réponses à vos questionnements sur cette page, il vous suffit de nous écrire afin que nous puissions vous transmettre les bonnes informations.

1. Que signifie le terme « aire de desserte »?

Ce terme vient décrire le territoire qui constitue le bassin d’alimentation d’une école ou d’un pavillon. Vous trouverez l’aire de desserte pour l’école Les Bocages en cliquant sur le lien suivant.

2. Que signifie le terme « affectation temporaire »?

C’est l’acte par lequel le Centre de services inscrit dans une autre école un élève qui, à la suite de son inscription après la fin de la période d’inscription (30 avril) ou qui s’inscrit en cours d’année scolaire, est en surplus dans son école d’origine. L’élève visé par une affectation temporaire est dirigé, s’il n’y a pas d’école d’accueil à distance de marche du lieu de résidence, vers une école pour laquelle un circuit de transport permettant de desservir le lieu de résidence de l’élève existe.

3. Que signifie le terme « capacité d’accueil »?

Nombre de places/élèves d’une école en fonction de l’organisation scolaire, de l’application de la convention collective du personnel enseignant, du Plan triennal de répartition et de destination des immeubles et de la détermination du nombre de groupes d’élèves par la Direction générale.

4. Quel est le processus pour inscrire un élève à l’école Les Bocages ?

Celui-ci est le même pour toutes les écoles du Centre de services des Découvreurs.

Les parents soumettent la demande d’admission et d’inscription de préférence avant la fin de la période d’inscription qui est généralement les deux dernières semaines du mois de février de l’année précédente la demande de scolarisation.

Les parents doivent soumettent la demande d’admission et d’inscription à l’école primaire ou secondaire d’origine (celle qui est l’école de leur aire de desserte).

Les parents doivent remettre pour une première année de fréquentation en plus du formulaire officiel d’inscription, toutes les pièces exigées par le ministère de l’Éducation et de l‘Enseignement supérieur.

Un élève du Centre de services scolaire des Découvreurs désirant être admis dans une école d’un autre centre de services scolaire doit remplir le formulaire Entente de scolarisation dans un centre de services scolaire extérieur.

5. Quand l’école va confirmer l’inscription de ses élèves aux parents?

L’école va remettre aux parents une confirmation d’inscription ou de transfert dès que possible et au plus tard le 1er juillet pour les élèves inscrits avant le 1er mai.

6. Est-ce que l’école peut refuser une inscription? Dans l’affirmative, quel est l’ordre à suivre pour déterminer les inscriptions qui seront refusées?

Oui l’école peut refuser l’inscription d’un élève si le nombre de demandes excède la capacité d’accueil de l’école. Les inscriptions sont refusées dans l’ordre suivant :

  1. Élève qui demeure à l’extérieur du territoire du Centre de services des Découvreurs. La séquence suivante s’applique pour déterminer l’inscription à refuser:
    1. La plus courte durée de fréquentation de l’élève;
    2. À fréquentations égales, le lieu de résidence le plus loin en utilisant l’application Google Map en mode piéton de l’école;
    3. En cas d’égalité, la demande la plus tardive.
  2. Élève qui demeure à l’intérieur du territoire du Centre de services des Découvreurs mais à l’extérieur de l’aire de desserte de l’école. La séquence suivante s’applique pour déterminer l’inscription à refuser:
    1. La plus courte durée de fréquentation de l’élève;
    2. En cas d’égalité, le lieu de résidence le plus éloigné de l’école selon GÉOBUS;
    3. En cas d’égalité, la demande la plus tardive.
  3. Élève qui demeure sur l’aire de desserte de l’école. Si plus d’une inscription doit être refusée, les refus se font selon l’ordre suivant :
    1. Les volontaires (sans droit de transport);
    2. Les élèves sans fratrie fréquentant déjà l’école et si plus d’un :
      1. La plus courte durée de fréquentation de l’élève
      2. En cas d’égalité, le lieu de résidence le plus éloigné de l’école selon GÉOBUS;
      3. En cas d’égalité, la demande la plus tardive.
    3. Les élèves ayant une fratrie fréquentant déjà l’école et si plus d’un :
      1. La plus courte durée de fréquentation de l’élève;
      2. En cas d’égalité, le lieu de résidence le plus éloigné de l’école selon GÉOBUS;
      3. En cas d’égalité, la demande la plus tardive.

7. Est-ce qu’il existe des exceptions dans le cas de refus d’une admission?

Oui. Les élèves suivants sont exclus de la séquence de refus présentée à la question 6:

  1. L’élève qui a été transféré et sa fratrie qui l’a suivi au moment du transfert, ont le privilège de demeurer dans leur nouvelle école tout au cours de leur primaire. Pendant cette période, ils ont droit au transport, en conformité avec la Politique relative au transport des élèves;
  2. L’élève qui a déjà été transféré et sa fratrie qui l’a suivi au moment du transfert et qui sont revenus dans leur école d’origine, qu’ils ont fréquentée pendant au moins une année scolaire, ont le privilège de ne plus être transférés;
  3. L’élève qui était inscrit au cours de l’année scolaire précédente à un programme particulier dans une école primaire peut le terminer.
  4. Certaines dispositions en lien avec l’handicap physique d’un élève. Vous adresser à la direction si cela vous concerne.

8. Quelles sont les conséquences d’un refus d’inscription pour la famille de l’élève concerné?

Lorsque le premier choix d’école est refusé et qu’un deuxième choix a été demandé, le Centre de services des Découvreurs l’accepte dans le respect de ses capacités d’accueil. À défaut de pouvoir accepter le premier choix (ou le deuxième choix, s’il y a lieu), le Centre de services des Découvreurs procède de la façon suivante :

  1. L’élève dont le lieu de résidence est en dehors du territoire du Centre de services des Découvreurs est retourné à son centre de services;
  2. L’élève dont le lieu de résidence est sur le territoire du Centre de services des Découvreurs est inscrit dans son école d’origine (si elle ne faisait pas partie des choix refusés);
  3. L’élève dont le lieu de résidence est sur le territoire du Centre de services des Découvreurs et dont l’accès à son école d’origine n’a pas été possible bénéficie des droits suivants :
    1. S’il a déposé sa demande avant le 1er mai, il est TRANSFÉRÉ dans une école en respectant les critères suivants :
      1. Une école à distance de marche de son lieu de résidence selon GÉOBUS;
      2. Une école le plus près de son lieu de résidence pour laquelle un circuit de transport est disponible selon GÉOBUS.
    2. S’il a déposé sa demande à partir du 1er mai, il est AFFECTÉ TEMPORAIREMENT dans une école en respectant les critères suivants :
      1. Une école à distance de marche de son lieu de résidence selon GÉOBUS;
      2. Une école le plus près de son lieu de résidence pour laquelle un circuit de transport est disponible selon GÉOBUS.

9. S’il n’a plus de place pour accueillir des enfants sur un niveau en fin d’année scolaire, mais que durant l’été des places se libèrent, que se passe-t-il pour les élèves transférés?

i des places se libèrent avant la fin de la première semaine complète de classe, le Centre de services des Découvreurs offre aux élèves transférés et aux élèves affectés temporairement d’être réintégrés dans leur école d’origine pour les transferts et dans l’école de leur choix pour les affectations temporaires, selon l’ordre inverse des refus.https://calendly.com/sophie-frigon-ozy/bocages-2